DMCA / Demande de retrait
AN1Mods respecte les droits de propriété intellectuelle. Si vous êtes développeur, éditeur ou représentant autorisé et pensez qu'un contenu sur AN1Mods porte atteinte à vos droits d'auteur, vous pouvez envoyer une demande de retrait et nous la traiterons rapidement.
Avant d'envoyer votre demande
AN1Mods héberge des fichiers APK provenant de distributions accessibles au public. Nous ne modifions, ne craquons et ne reconditionnons aucune application. Si le fichier que nous hébergeons est identique à celui qui a été distribué publiquement, il peut ne pas être concerné par un retrait au titre du droit d'auteur. Nous examinons néanmoins chaque demande de bonne foi.
Comment envoyer une demande de retrait
Envoyez un e-mail à [email protected] avec les informations suivantes :
- Vos nom et prénom, ainsi que l'entreprise ou l'organisation que vous représentez
- La ou les URL précises sur AN1Mods où apparaît le contenu
- Une preuve que vous êtes titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom (lien vers la fiche officielle de l'appli, le site du développeur ou équivalent)
- Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation du contenu n'est pas autorisée
- Vos coordonnées (e-mail et, si vous le souhaitez, numéro de téléphone)
La suite
Dès réception d'une demande de retrait valide, nous allons :
- Examiner la demande sous 48 heures
- Retirer le contenu ou en bloquer l'accès si la demande est valide
- Vous prévenir par e-mail une fois le contenu retiré
Contre-notification
Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à [email protected] expliquant pourquoi le retrait était injustifié. Nous examinons les contre-notifications au cas par cas.
Récidivistes
Nous nous réservons le droit de retirer définitivement le contenu des récidivistes sans autre préavis.